Profiter de nos conditions

En tant que client de Cornèrtrader, vous avez toutefois accès aux données de marché différées sur les titres cotés sur lesquels vous pouvez traiter.

Un outil d’abonnement en ligne est disponible sur la plateforme de trading pour demander les données de marché souhaitées en temps réel. Vous y trouverez la liste des marchés, les services d’actualités disponibles ainsi que les frais mensuels applicables. Vous pouvez vous abonner et vous désabonner aux services de votre choix.

Lorsque vous vous abonnez aux cours en temps réel d'une action ou d'un marché à terme, ceux-ci sont actifs tant pour les produits cotés en bourse que pour les produits dérivés qui y sont liés (y compris les CFD) et qui sont négociés sur ce marché.

Coûts de l'abonnement

Dès que vous vous abonnez au service choisi, votre compte est débité du montant de l’abonnement pour un mois civil complet, peu importe la date de l’abonnement.

Certaines bourses (notamment les bourses d’actions américaines et les CFD) exigent une mise à jour semestrielle de leurs informations de la part des abonnés. 

Professionnel ou non-professionnel  Afin de connaître le montant des frais appliqués sur les données de marché en direct des produits répertoriés, indépendamment du fait qu’un coût soit appliqué ou non, chaque utilisateur doit souscrire aux échanges d’intérêt (Exchange of interest) et parcourir le profil d’évaluation pour définir le type de catégorisation (professionnel ou non-professionnel). Le résultat final déterminera le type de frais devant être appliqué. Les abonnements doivent être souscrits personnellement par chaque utilisateur. La finalité n’est pas d’évaluer le type de compte mais la personne accédant et utilisant les données du marché.

Les bourses ont des critères stricts pour classer les investisseurs professionnels et non-professionnels qui ne sont pas nécessairement liés à l’utilisation réelle du compte. Les critères incluent, entre autres, le type de profession, l’entreprise par laquelle l’abonné est employé ou le rôle sur le compte. Ils peuvent conduire à un classement professionnel de l’abonné, malgré le fait que le compte ne soit pas utilisé de manière professionnelle. Les fournisseurs et les banques doivent appliquer ces règles avec diligence et vérifier que le classement de chaque utilisateur est conforme aux dispositions des bourses.

Pour cette raison, si l’auto-classification donnée par un abonné ne reflète pas la définition donnée par la bourse ou si des données personnelles sont manquantes (telles que le nom, le prénom, la profession), Cornèrtrader a le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier les données, d’annuler l’abonnement initial et/ou de l’ajuster à la segmentation correcte. Dans ce cas, les frais mensuels seront facturés en fonction du segment correct.

Généralement, les non-professionnels sont censés être uniquement des particuliers utilisant les données pour des investissements personnels. Cependant, pour la plupart des bourses dans le monde (y compris suisses, européennes et américaines), les particuliers qui travaillent dans le secteur financier, qui sont employés par une institution financière, indépendamment du travail effectué, ou dont l’activité peut être qualifiée de conseil financier (ce peut être le cas typique des conseillers financiers indépendants) sont classés comme professionnels.
Les entreprises sont classées comme professionnelles, indépendamment du type et de l’objectif de l’abonnement.

Veuillez vous référer aux règles de chaque bourse disponible dans l’outil d’abonnement sur les plateformes pour prendre connaissance des critères appliqués par chacune d’entre elles avant de vous abonner. Dans ce processus, Cornèrtrader ne peut en aucun cas influencer les règles de segmentation telles que définies par les bourses et doit les appliquer très strictement.

Renouvellement automatique des abonnements 

Le premier jour de chaque mois, le système renouvellera les abonnements actifs en débitant les frais d'abonnement de votre compte principal.
Le renouvellement ne se produira que si le "Solde disponible pour retrait" de votre compte est suffisant pour couvrir le montant des frais.
Si le solde est insuffisant, tous les abonnements actifs seront annulés à partir du premier jour du mois.
Les abonnements effectués à partir de 16h00 CET l'avant-dernier jour du mois jusqu'à la fin du mois, ne seront pas inclus dans le renouvellement automatique du mois suivant et devront donc être réactivés par l'utilisateur. Les frais appliqués par les bourses sont toujours mensuels, quelle que soit la durée réelle d'utilisation du service.

Les fonds restants ne peuvent être transférés qu’une fois la clôture dûment finalisée. La durée du processus peut varier en fonction de la complexité du portefeuille et de l’activité de négociation.

Dans le cas de transferts d’actions et/ou durant les périodes de fortes demandes, la procédure peut prendre plus de temps pour être menée à terme. Il en va de même en cas d’informations incomplètes ou erronées (par exemple, nom et prénom ou numéro de compte incomplets ou incorrects, signatures non concordantes, etc.)

En cas de comptes non approvisionnés, inactifs et dont le solde est insuffisant pour couvrir les frais de clôture, de tenue de compte ou d’autres frais récurrents, Cornèrtrader se réserve le droit de clôturer le compte sans préavis au bout de deux ans, respectivement à compter de l’ouverture du compte et/ou du dernier jour de négociation.

Avant la clôture du compte, il est recommandé d’imprimer tous les relevés pertinents directement depuis la plate-forme et depuis Cornèronline. L’exécution des demandes envoyées postérieurement à la clôture peut prendre davantage de temps et donner lieu à des frais supplémentaires.

Si vous avez l’intention de demander le transfert de titres, nous vous invitons à consulter les instructions figurant dans la section «Transfert de titres» ci-dessous. Nous vous prions de bien vouloir prendre note du fait que des frais supplémentaires seront appliqués pour ces derniers, comme indiqué dans le tableau des frais administratifs.

*La commission de gestion des dossiers réglementaires ainsi que celle de contrôle administratif sont applicables en cas de non-réponse d'un client à de multiples tentatives de demande de mises à jour KYC et/ou de documentation nécessaire à la Banque pour se conformer aux réglementations en vigueur.

Les frais peuvent être cumulés.