Opérations sur titres

Les opérations sur titres sont annoncées via les plates-formes et peuvent être trouvées dans les modules suivants :

• Invest et FLEXibility : Compte > Autres > Opérations sur titre.
• Advance: Ajouter un module > Autres > Opérations sur titres.

Les opérations sur titres peuvent être soit obligatoires, c'est-à-dire qu'aucun choix n'est offert au propriétaire des titres (comme une radiation), soit volontaires, auquel cas le propriétaire a la possibilité de faire un choix via le module disponible sur la plateforme. Si aucun choix n'est fait dans le délai imparti, l'option par défaut sera appliquée.

Cornèrtrader publie les événements dès que l'information est reçue par l'agent. Mais il n'effectue pas de recherches proactives et n'offre pas d'informations préalables sur les opérations de sociétés à venir. Par conséquent, la communication de la contrepartie peut souvent être reçue à court terme ou en retard et dans tous les cas, elle n'est pas contextuelle à une publication officielle. Pour ces cas Cornèrtrader ne peut pas être considéré comme responsable. Si vous avez connaissance d'une opération sur titres qui n'est pas encore publiée sur la plateforme, n'hésitez pas à nous contacter. En particulier, pour un retrait de la cote, nous pouvons vérifier s'il est possible de réaligner le titre sur un autre marché. Pour ce service, notre dépositaire perçoit une commission. Vous trouverez plus de détails à la page "Commissions":
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Pour certaines opérations sur titres, les coordonnées du bénéficiaire économique peuvent être requises afin de fournir les instructions. Dans ces cas, Cornèrtrader vous contactera pour vous informer des exigences. Si les informations sont manquantes ou incomplètes, les instructions du client peuvent être rejetées et aucune responsabilité ne sera acceptée.

Cornèrtrader peut procéder à la comptabilisation des paiements de dividendes et d'autres droits seulement après avoir reçu la confirmation par l'agent et/ou le dépositaire. Par conséquent, dans de nombreux cas, l'enregistrement peut prendre plus de temps que la date officielle annoncée ou être retardé.

Les opérations sur titres peuvent donner lieu à des droits sur un produit non pris en charge par Cornèrtrader. Dans ces cas, il est recommandé de transférer les droits de la nouvelle position à un autre courtier ou banque dès réception. Cornèrtrader ne peut être tenu responsable des pertes ou de la conformité qui pourraient en résulter.

Il est d'usage, en particulier pour les certificats de dépôt américains, de facturer une commission annuelle d'administration. Cette commission couvre les coûts opérationnels des dépositaires. En général, cette commission est déduite lors du paiement du dividende. Si la commission de dépôt n'a pas été incluse dans les événements de dividende, elle sera gérée séparément par le biais d'un événement à commission unique. Les frais ne dépendent généralement pas du montant total des dividendes versés mais du montant des actions détenues. Si ces frais sont applicables, Cornèrtrader les comptabilisera directement sur le compte du client, sur communication de l'agent.

Certains émetteurs peuvent annoncer qu'ils offrent des droits sur différents marchés. Dans ces cas, les droits doivent être transférés et enregistrés dans les marchés respectifs d'abord (réalignement) et seulement ensuite, ils peuvent être disponibles pour la négociation. Ce processus peut prendre plus de temps et est soumis à des frais. Pendant la période de transfert, les droits sont bloqués pour la négociation.

Si une opération sur titres implique un instrument qui ne peut pas être négocié en ligne, la position sera ajoutée au compte du client à des fins de déclaration uniquement.

Si vous avez demandé à déplacer une position d'un sous-compte à un autre après avoir choisi une option et que celle-ci n'a pas encore été exercée, veuillez noter que le choix précédent sera annulé, car les opérations sur titres ne peuvent être choisies et appliquées que sur le compte où la position est effectivement enregistrée. Dans ce cas, vous devrez choisir à nouveau l'opération sur le compte où la position a été allouée.

Lorsque des opérations sur titres spéciales et peu fréquentes se produisent, Cornèrtrader s'efforcera de les traiter dans le meilleur intérêt des clients, dans la mesure où le temps et le processus opérationnel le permettent.

Les revenus générés par les opérations sur titres sont crédités nets des frais applicables et des retenues à la source légales, sans tenir compte d'une éventuelle convention de double imposition. La banque ne soutient ni n'offre actuellement aucun service relatif à la réduction des retenues à la source, aux récupérations fiscales ou à l'application des accords de double imposition. Les clients sont donc invités à consulter un conseiller fiscal, s'ils le jugent nécessaire.

Pour les dividendes perçus à partir de 2022, les clients résidant en Suisse pourront récupérer l'impôt à la source USA supplémentaire (actuellement 15%) auprès des autorités fiscales suisses à la fin de l'année fiscale. Pour de plus amples informations, veuillez vous adresser à votre conseiller fiscal.
Cette modification ne s'applique pas rétroactivement aux dividendes versés au cours des années antérieures à 2022, pour lesquels la retenue à la source américaine n'est pas prise en charge.

Le dépositaire fixe les coûts et communique une première estimation, qui est publiée dans le détail de l'événement dans la plateforme sous le module Corporate Actions. Ces frais ne doivent pas être confondus avec les frais de transaction standard (il ne s'agit pas de l'équivalent d'un achat et d'une vente standard d'actions), mais correspondent aux frais de traitement du dépositaire. Une fois l'une des options choisies, le montant équivalent aux coûts de référence sera bloqué sur le compte. Comme il ne s'agit que d'une indication, le coût final ne sera confirmé qu'après l'expiration, lorsque toutes les demandes d'achat/ à vendre des participants seront appariées. Si les coûts finaux sont supérieurs, la différence sera facturée, alternativement remboursée, si ceux-ci, déduits des frais de traitement supplémentaires, sont inférieurs.